Mentions légales
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site colliou-neurofeedback.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : entrepreneur individuel
Numéro d’enregistrement :
SIREN 833161839 du 6 novembre 2017 préfecture de Quimper
SIRET 83316183900018
Code APE 8690F
TVA Intracommunautaire FR05833161839
Adresse : Lieu dit Le Menec – 29140 Saint-Yvi – France
Tél. 06 16 71 73 81
La responsable de la publication est : Laurence Colliou, entrepreneur individuel
Le responsable de la publication représente une personne morale
Contacter le responsable de la publication : via le formulaire de contact
Webmaster du site est : Laurence Colliou
L’hebergeur du site est : Infomaniak – 25 Eugène-Marziano – 1227 Les Acacias Genève – Suisse – Tél. +41 (0)22 820 35 44
2. Description des services fournis :
Le site colliou-neurofeedback.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site
colliou-neurofeedback.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site colliou-neurofeedback.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la responsable de l’entreprise, la contacter…
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. 2 Crédits
Photos, icones et cliparts :
Ronan Colliou
Vecteezy et Pngtree
StockSnap,Tomislav Jakupec & FelixMittermeier de Pixabay
Bruce Mars d’Unsplash
Jack Moreh & Alexander Krivitskiy de Stockvault
4. Liens hypertextes et cookies :
Le site colliou-neurofeedback.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site colliou-neurofeedback.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Safari : menu préférences > onglet confidentialité : Cookies et données du site web : cochez : « Toujours bloquer »
Sous Google Chrome : menu préférence > Paramètres > Paramètres avancés > “Confidentialité et sécurité” > Paramètres du contenu > Cookies > Activez ou désactivez Autoriser les sites à enregistrer/lire les données des cookies.
Sous Mozilla Firefox > Préférences > Vie privée et sécurité > section Historique > Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique > décocher « Accepter les cookies .
Sous Opera : Préférences > Cookies > Bloquer les cookies de tierces parties et les données de site
Sous Internet Explorer : onglet outil > options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition > préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : colliou-neurofeedback.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site colliou-neurofeedback.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site colliou-neurofeedback.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site colliou-neurofeedback.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à colliou-neurofeedback.com par e-mail ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site colliou-neurofeedback.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site colliou-neurofeedback.com au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site colliou-neurofeedback.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Pour me trouver
Laurence Colliou
Lieu dit Le Menec
29140 Saint-Yvi
Sur rendez-vous
06 16 71 73 81
Ce site utilise un serveur vert. 100% de son énergie est renouvelable. Ses émissions de CO2 sont compensées à 200%.